Arrêté du 26 avril 2013 · Article
Article 30 historique
Historique de l'article 30 du Arrêté du 26 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction du 18 mai 2013 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski de fond (en vigueur)