Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 8 novembre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 11 novembre 2019 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 15 janvier 1990 fixant les règles d'établissement et de transmission des statistiques d'exposition aux rayonnements ionisants du personnel des mines de substances radioactives (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 28 juillet 1993 relatif à la composition et à la durée de validité de la carte individuelle de suivi médical du personnel de catégorie A exposé aux rayonnements ionisants (RI-1P-1-A, article 8, paragraphe 5) (abrogé)
• Arrêté du 8 novembre 2019 abrogeant plusieurs arrêtés relatifs aux rayonnements ionisants dans les industries extractives (en vigueur)