Arrêté du 20 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1987 fixant la liste des sections médicales, scientifiques ou pharmaceutiques du Conseil national des universités appelées à désigner des représentants siégeant au sein du groupe des disciplines odontologiques

Article (sans numéro) JORFARTI000002127054

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000000967958

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1987 susvisé est modifié comme suit:

1o En ce qui concerne la 56e section du Conseil national des universités:

Développement, croissance et prévention, les dispositions relatives à la sous-section 01 Pédodontie sont remplacées par les dispositions suivantes

Article (sans numéro) JORFARTI000002320862

<<Sous-section 01

<<Pédodontie

<<Deux professeurs élus parmi les membres de la 54e section du Conseil national des universités.>> 2o En ce qui concerne la 57e section du Conseil national des universités: Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales, les dispositions relatives à la sous-section 01: Parodontologie sont remplacées par les dispositions suivantes:

Article (sans numéro) JORFARTI000001933115

<<Sous-section 01

<<Parodontologie

<<Un professeur élu parmi les membres de la 50e section du Conseil national des universités. <<Un professeur élu parmi les membres de la 55e section du Conseil national des universités.>> 3o En ce qui concerne la 58e section du Conseil national des universités: Sciences physiques et physiologiques, endodontiques et prothétiques, les dispositions relatives à la sous-section 03: Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie sont remplacées par les dispositions suivantes:

Article (sans numéro) JORFARTI000002127055

<<Sous-section 03

<<Sciences anatomiques et physiologiques,

Article (sans numéro) JORFARTI000001736282

Art. 2. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.