Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 octobre 1987 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS MEDICALES,SCIENTIFIQUES OU PHARMACEUTIQUES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES APPELEES A DESIGNER DES REPRESENTANTS SIEGEANT AU SEIN DU GROUPE DES DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 octobre 1987
NatureArrêté
Signé le14 octobre 1987
Publié le21 octobre 1987
PublicationJORF du 21 octobre 1987
NORRESP8700684A
IdentifiantJORFTEXT000000338986
RéférenceArrêté du 14 octobre 1987 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS MEDICALES,SCIENTIFIQUES OU PHARMACEUTIQUES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES APPELEES A DESIGNER DES REPRESENTANTS SIEGEANT AU SEIN DU GROUPE DES DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES, JO du 21 octobre 1987, NOR RESP8700684ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000338986, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).