Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juillet 1996. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 3 mai 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 18 avril 1996 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 avril 1996,
Arrête :
Art. 1er. - L'annexe IV de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé portant sur les objectifs de formation et le programme de français et de philosophie de la classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires est modifiée, pour ce qui concerne le programme, conformément à l'annexe du présent arrêté (1).
Art. 2. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
(1) Le présent arrêté ainsi que son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 11 juillet 1996, vendu au prix de 14 F le fascicule, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 20 juin 1996.
François Bayrou
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.