Article (sans numéro) JORFARTI000001511697
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 octobre 1992 modifiant la liste des options dispensées par les départements de biologie appliquée des instituts universitaires de technologie
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 octobre 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le20 octobre 1992
Publié le27 octobre 1992
PublicationJORF n°250 du 27 octobre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9203820A
IdentifiantJORFTEXT000000177108
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8;
Vu le décret no 92-447 du 18 mai 1992 complétant et modifiant l'annexe I du décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie;
Vu l'arrêté du 18 août 1987 relatif à l'ouverture d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie;
Vu l'arrêté du 10 juin 1991 relatif à l'ouverture de départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée 1991;
Vu l'avis de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité Biologie appliquée;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur de la recherche en date du 21 septembre 1992,
Article (sans numéro) JORFARTI000001189312
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 18 août 1987 susvisé est modifié comme suit:
Au lieu de:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0250 du 27/10/1992 ......................................................
Lire:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0250 du 27/10/1992 ......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001707483
Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 10 juin 1991 susvisé est modifié comme suit:
Au lieu de:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0250 du 27/10/1992 ......................................................
Lire:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0250 du 27/10/1992 ......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001963596
Art. 3. - Le présent arrêté prend effet à compter de la rentrée universitaire de 1992.
Article (sans numéro) JORFARTI000002155194
Art. 4. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l'académie de Strasbourg sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 octobre 1992.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH
Textes cités liens · DILA3
Arrêté du 18 août 1987 · modifie
Arrêté du 10 juin 1991 · modifie
Décret n°92-447 du 18 mai 1992 · application