Article (sans numéro) JORFARTI000001963440
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 octobre 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 octobre 1992
NatureArrêté
Signé le25 septembre 1992
Publié le8 octobre 1992
PublicationJORF n°0234 du 8 octobre 1992
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
NORAGRE9201869A
IdentifiantJORFTEXT000000177202
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 92-172 du 21 février 1992 relatif à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture, notamment son article 2,
Article (sans numéro) JORFARTI000001959591
Art. 1er. - La liste des sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs est fixée comme suit:
1o Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire;
2o Milieu, organismes, populations;
3o Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés;
4o Chimie, techologie, sciences des aliments;
5o Production végétale;
6o Production animale;
7o Pathologie générale animale;
8o Pathologie clinique animale;
9o Sciences économiques, sociales et humaines;
10o Animation et administration.
Article (sans numéro) JORFARTI000001190550
Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 septembre 1992.
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général de l'enseignement et de la recherche: L'administrateur civil, Y. CLEC'H
Textes cités liens · DILA1
Décret n°92-172 du 21 février 1992 · application
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