Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 octobre 1992
NatureArrêté
Signé le25 septembre 1992
Publié le8 octobre 1992
Articles2 articles en vigueur
NORAGRE9201869A
IdentifiantLEGITEXT000019864581
RéférenceArrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Vu le décret no 92-172 du 21 février 1992 relatif à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture, notamment son article 2,

Article 1 LEGIARTI000019864585

1. La liste des sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs est fixée comme suit:

2. 1° Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire;

3. 2° Milieu, organismes, populations;

4. 3° Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés;

5. 4° Chimie, techologie, sciences des aliments;

6. 5° Production végétale;

7. 6° Production animale;

8. 7° Pathologie générale animale;

9. 8° Pathologie clinique animale;

10. 9° Sciences économiques, sociales et humaines;

11. 10° Animation et administration.

Article 2 LEGIARTI000019864583

1. Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 septembre 1992.

Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général de l'enseignement et de la recherche: L'administrateur civil, Y. CLEC'H

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Cité par 2 textes

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 8 octobre 1992).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000019864581, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.