Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi du 10 juillet 1934 relative aux conditions de délivrance et à l’usage du titre d’ingénieur diplômé ;
Vu l’arrêté du 13 janvier 1989 portant création d’un diplôme d’ingénieur à l’université de Chambéry ; La commission des titres d’ingénieur consultée,
Arrête :
Art. 1er. - A l’article 3 de l’arrêté du 13 janvier 1989 portant création d’un diplôme d’ingénieur à l’université de Chambéry, sont ajoutées les spécialités suivantes :
Matériaux composites ;
Intelligence artificielle.
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et le président de l’université de Chambéry sont chargés de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 juillet 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH