Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juin 1996 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juin 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juin 1996
Publié le15 juin 1996
PublicationJORF n°138 du 15 juin 1996
AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
NORTASH9621692A
IdentifiantJORFTEXT000000193725
RéférenceArrêté du 7 juin 1996 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, JO du 15 juin 1996, NOR TASH9621692ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002383605

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 7 juin 1996, l'arrêté du 28 juillet 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :

Les mots << Suppléant M. Charlotte (Claude-Guy), directeur général du centre hospitalier régional de Strasbourg >> sont remplacés par les mots : << Suppléant : M. Moujart (Michel), directeur général du centre hospitalier universitaire de Tours >>.

(Le reste sans changement.)

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000193725, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).