Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 juin 1969 LICENCES DE CHEF DE CENTRE ET D'INSEMINATEUR
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juin 1969. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 juin 1969
Publié le18 juin 1969
PublicationJORF du 18 juin 1969
IdentifiantJORFTEXT000000272376
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 3 textes
Arrêté du 17 novembre 1969 · modifie
Arrêté du 3 septembre 1974 · modifie
ARRETE · abroge