Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 mai 1957 CREATION D'UN BREVET DE TECHNICIEN EN MICROMECANIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 1957. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 mai 1957
Publié le22 mai 1957
PublicationJORF du 22 mai 1957
IdentifiantJORFTEXT000000281811
RéférenceArrêté du 16 mai 1957 CREATION D'UN BREVET DE TECHNICIEN EN MICROMECANIQUE, JO du 22 mai 1957Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000281811, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).