Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 janvier 1959 CONCOURS D'ADMISSION AUX ECOLES NORMALES SUPERIEURES DE SAINT-CLOUD ET DE FONTENAY-AUX-ROSES (CLOTURE DU REGISTRE D'INSCRIPTION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 février 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 janvier 1959
Publié le14 février 1959
PublicationJORF du 14 février 1959
IdentifiantJORFTEXT000000284127
RéférenceArrêté du 28 janvier 1959 CONCOURS D'ADMISSION AUX ECOLES NORMALES SUPERIEURES DE SAINT-CLOUD ET DE FONTENAY-AUX-ROSES (CLOTURE DU REGISTRE D'INSCRIPTION), JO du 14 février 1959Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 décembre 1941 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 29 novembre 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000284127, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).