Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 novembre 1989 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE FONTENAY-SAINT-CLOUD

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 décembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 novembre 1989
Publié le7 décembre 1989
PublicationJORF du 7 décembre 1989
NORMENZ8902790A
IdentifiantJORFTEXT000000316398
RéférenceArrêté du 29 novembre 1989 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE FONTENAY-SAINT-CLOUD, JO du 7 décembre 1989, NOR MENZ8902790ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA11

Cité par 5 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000316398, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).