Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 décembre 1941 CONCOURS D'ADMISSION DANS LES ECOLES NORMALES SUPERIEURES DE SAINT-CLOUD ET DE FONTENAY

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 décembre 1941
PublicationJORF du 12 novembre 1941
IdentifiantJORFTEXT000000248319
RéférenceArrêté du 8 décembre 1941 CONCOURS D'ADMISSION DANS LES ECOLES NORMALES SUPERIEURES DE SAINT-CLOUD ET DE FONTENAYLégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 12 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000248319, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).