Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 novembre 1979 FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI (OPTION ENTRAINEUR DE SKI ALPIN DE COMPETITION PREMIER, DEUXIEME ET TROISIEME DEGRE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 novembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 novembre 1979
Publié le28 novembre 1979
PublicationJORF du 28 novembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287299
RéférenceArrêté du 22 novembre 1979 FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI (OPTION ENTRAINEUR DE SKI ALPIN DE COMPETITION PREMIER, DEUXIEME ET TROISIEME DEGRE), JO du 28 novembre 1979Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 6 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287299, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).