Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 octobre 1982 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI ALPIN.SON OBTENTION CONFERE LE DROIT DE PORTER LE TITRE DE MONITEUR NATIONAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 octobre 1982
Publié le11 novembre 1982
PublicationJORF du 11 novembre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000496811
RéférenceArrêté du 29 octobre 1982 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI ALPIN.SON OBTENTION CONFERE LE DROIT DE PORTER LE TITRE DE MONITEUR NATIONAL, JO du 11 novembre 1982Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA3

Cité par 3 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000496811, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).