Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 juillet 1984 RELATIF AUX CONDITIONS DE PREPARATION ET D'OBTENTION PAR LE PERSONNEL MILITAIRE DE BREVETS D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DES OPTIONS SKI ALPIN ET SKI NORDIQUE DE FOND

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 juillet 1984
Publié le27 juillet 1984
PublicationJORF du 27 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000471044
RéférenceArrêté du 13 juillet 1984 RELATIF AUX CONDITIONS DE PREPARATION ET D'OBTENTION PAR LE PERSONNEL MILITAIRE DE BREVETS D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DES OPTIONS SKI ALPIN ET SKI NORDIQUE DE FOND, JO du 27 juillet 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA4

Arrêté du 25 octobre 1976 · application
Arrêté du 3 octobre 1980 · abroge
Arrêté du 29 octobre 1982 · application
Arrêté du 8 novembre 1983 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000471044, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).