Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 février 1979 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL DE PROMOTION RURALE DE CLERMONT-FERRAND-MARMILHAT (PUY-DE-DOME)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mars 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 février 1979
Publié le14 mars 1979
PublicationJORF du 14 mars 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287594
RéférenceArrêté du 26 février 1979 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL DE PROMOTION RURALE DE CLERMONT-FERRAND-MARMILHAT (PUY-DE-DOME), JO du 14 mars 1979Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287594, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).