Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 septembre 1980 RELATIF AU COMITE SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA).COMPOSITION (32 MEMBRES.LE PRESIDENT,MEMBRE DE DROIT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION,EST NOMME PAR ARRETE CONJOINT DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES MINISTRES CHARGES DE LA RECHERCHE ET DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES).FONCTIONNEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 septembre 1980
Publié le13 septembre 1980
PublicationJORF du 13 septembre 1980
IdentifiantJORFTEXT000000287732
RéférenceArrêté du 5 septembre 1980 RELATIF AU COMITE SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA).COMPOSITION (32 MEMBRES.LE PRESIDENT,MEMBRE DE DROIT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION,EST NOMME PAR ARRETE CONJOINT DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES MINISTRES CHARGES DE LA RECHERCHE ET DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES).FONCTIONNEMENT, JO du 13 septembre 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°80-711 du 5 septembre 1980 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 22 décembre 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287732, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).