Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 26 mars 1979 COMMISSION D'ETUDE SUR LE DEVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE LES UNIVERSITES FRANCAISES ET ETRANGERES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mars 1979. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le26 mars 1979
Publié le27 mars 1979
PublicationJORF du 27 mars 1979
IdentifiantJORFTEXT000000288056
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 31 octobre 1978 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°84-842 du 17 septembre 1984 · abroge