Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 mars 1978 EMPLOI DE LA GOMME XANTHANE EN ALIMENTATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 avril 1978. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 avril 1978
NatureArrêté
Signé le21 mars 1978
Publié le5 avril 1978
PublicationJORF du 5 avril 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000289254
RéférenceArrêté du 21 mars 1978 EMPLOI DE LA GOMME XANTHANE EN ALIMENTATION, JO du 5 avril 1978Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 9 décembre 1980 · modifie
Arrêté du 17 octobre 1984 · modifie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000289254, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).