Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 octobre 1984 RELATIF AUX AGENTS EMULSIFIANTS,STABILISANTS,EPAISSISSANTS ET GELIFIANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES DESTINEES A L'ALIMENTATION HUMAINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 novembre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 octobre 1984
Publié le10 novembre 1984
PublicationJORF du 10 novembre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000678555
RéférenceArrêté du 17 octobre 1984 RELATIF AUX AGENTS EMULSIFIANTS,STABILISANTS,EPAISSISSANTS ET GELIFIANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES DESTINEES A L'ALIMENTATION HUMAINE, JO du 10 novembre 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 21 mars 1978 · modifie
Arrêté du 25 janvier 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000678555, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).