Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 juillet 1984 RELATIF AUX HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE SIXIEME (6EME) DES COLLEGES (TECHNOLOGIE)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 août 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 juillet 1984
Publié le18 août 1984
PublicationJORF du 18 août 1984
IdentifiantJORFTEXT000000289793
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Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 14 mars 1977 · modifie
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