Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mars 1977 HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE SIXIEME DES COLLEGES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mars 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le14 mars 1977

Publié le18 mars 1977

PublicationJORF du 18 mars 1977

IdentifiantJORFTEXT000000487995

RéférenceArrêté du 14 mars 1977 HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE SIXIEME DES COLLEGES, JO du 18 mars 1977Légifrance →

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