Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 décembre 1980 CYCLE PREPARATOIRE OUVERT AUX GEOMETRES DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL CANDIDATS AU CONCOURS INTERNE D'ADMISSION AU GRADE D'ELEVE INGENIEUR DES TRAVAUX GEOGRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIQUES DE L'ETAT.(CYCLE PREVU A L'ART. 10 DU DECRET 73-264 DU 06-03-1973)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 décembre 1980
Publié le13 janvier 1981
PublicationJORF du 13 janvier 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000289832
RéférenceArrêté du 30 décembre 1980 CYCLE PREPARATOIRE OUVERT AUX GEOMETRES DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL CANDIDATS AU CONCOURS INTERNE D'ADMISSION AU GRADE D'ELEVE INGENIEUR DES TRAVAUX GEOGRAPHIQUES ET CARTOGRAPHIQUES DE L'ETAT.(CYCLE PREVU A L'ART. 10 DU DECRET 73-264 DU 06-03-1973), JO du 13 janvier 1981Légifrance →

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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000289832, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).