Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mai 1969 ORGANISATION DE LA SESSION 1970 DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU DIPLOME DE DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT SPECIALISE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mai 1969
Publié le22 mai 1969
PublicationJORF du 22 mai 1969
IdentifiantJORFTEXT000000290468
RéférenceArrêté du 2 mai 1969 ORGANISATION DE LA SESSION 1970 DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU DIPLOME DE DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT SPECIALISE, JO du 22 mai 1969Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 juin 1963 · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 6 octobre 1970 · modifie
Arrêté du 22 septembre 1971 · modifie
Arrêté du 19 février 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290468, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).