Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 mars 1988 RELATIF AUX ETUDES DOCTORALES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le21 mars 1988
Publié le10 avril 1988
PublicationJORF du 10 avril 1988
NORRESK8800240A
IdentifiantJORFTEXT000000290564
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 5 juillet 1984 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 23 novembre 1988 · abroge