Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 novembre 1988 RELATIF AUX ETUDES DOCTORALES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le23 novembre 1988
Publié le29 novembre 1988
PublicationJORF du 29 novembre 1988
NORMENU8802295A
IdentifiantJORFTEXT000000661061
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