Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 5 juillet 1984 relatif aux études doctorales
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le5 juillet 1984
Publié le7 juillet 1984
PublicationJORF du 7 juillet 1984, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000470405
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Textes cités liens · DILA9
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Décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 · application
Cité par 4 textes
Arrêté du 4 décembre 1984 · application
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