Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 février 1988 RELATIF A LA DEFINITION DES RESPONSABILITES PARTICULIERES ET DU ROLE D'ENCADREMENT DES INFIRMIERS ET INFIRMIERES EN CHEF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 février 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 février 1988
NatureArrêté
Signé le1er février 1988
Publié le10 février 1988
PublicationJORF du 10 février 1988
NORASEG8800176A
IdentifiantJORFTEXT000000290793
RéférenceArrêté du 1 février 1988 RELATIF A LA DEFINITION DES RESPONSABILITES PARTICULIERES ET DU ROLE D'ENCADREMENT DES INFIRMIERS ET INFIRMIERES EN CHEF, JO du 10 février 1988, NOR ASEG8800176ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290793, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).