Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 avril 1984 JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMENS DU CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE DE PARIS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 avril 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 avril 1984
Publié le18 avril 1984
PublicationJORF du 18 avril 1984
IdentifiantJORFTEXT000000291922
RéférenceArrêté du 3 avril 1984 JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMENS DU CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE DE PARIS, JO du 18 avril 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 31 août 1982 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 28 mars 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000291922, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).