Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 avril 1984 FORMATION SPECIFIQUE DES INSTITUTEURS STAGIAIRES RECRUTES AUX CONCOURS INSTITUES PAR LE DECRET 83462 DU 08-06-1983: CYCLE DE FORMATION.(FORMATION THEORIQUE,FORMATION PRATIQUE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 avril 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 avril 1984
Publié le22 avril 1984
PublicationJORF du 22 avril 1984
IdentifiantJORFTEXT000000292155
RéférenceArrêté du 5 avril 1984 FORMATION SPECIFIQUE DES INSTITUTEURS STAGIAIRES RECRUTES AUX CONCOURS INSTITUES PAR LE DECRET 83462 DU 08-06-1983: CYCLE DE FORMATION.(FORMATION THEORIQUE,FORMATION PRATIQUE), JO du 22 avril 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°83-462 du 8 juin 1983 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 15 février 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292155, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).