Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 juin 1983 IL EST CREE SUR LE PLAN NATIONAL UN CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ARTS DU VERRE COMPORTANT 3 OPTIONS:

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 juin 1983
Publié le15 juin 1983
PublicationJORF du 15 juin 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000293250
RéférenceArrêté du 2 juin 1983 IL EST CREE SUR LE PLAN NATIONAL UN CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ARTS DU VERRE COMPORTANT 3 OPTIONS:, JO du 15 juin 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000293250, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).