Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 juin 1988 PORTANT CREATION DANS LE DOMAINE DE LA SIDERURGIE DES CERTIFICATS D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DE PARACHEVEMENT ET GESTION DES PARCS ET TRAITEMENTS DE SURFACE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 juin 1988
Publié le11 juin 1988
PublicationJORF du 11 juin 1988
NORMENL8800871A
IdentifiantJORFTEXT000000295020
RéférenceArrêté du 6 juin 1988 PORTANT CREATION DANS LE DOMAINE DE LA SIDERURGIE DES CERTIFICATS D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DE PARACHEVEMENT ET GESTION DES PARCS ET TRAITEMENTS DE SURFACE, JO du 11 juin 1988, NOR MENL8800871ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 23 mai 1989 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000295020, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).