Journal officiel · Décret

Décret du 9 février 1859 IMPERIAL SUR L'ORGANISATION DE L'ECOLE FRANCAISE D'ATHENES

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NatureDécret
Signé le9 février 1859
PublicationJORF du 21 août 1944
IdentifiantJORFTEXT000000296141
RéférenceDécret du 9 février 1859 IMPERIAL SUR L'ORGANISATION DE L'ECOLE FRANCAISE D'ATHENESLégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Ordonnance du 11 septembre 1846 · application
Cité par 1 texte
Décret n°85-1068 du 26 septembre 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296141, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).