Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 octobre 1988 MODIFIANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ECONOMIE SOCIALE FAMILIALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 octobre 1988
Publié le23 novembre 1988
PublicationJORF du 23 novembre 1988
NORMENL8801781A
IdentifiantJORFTEXT000000298425
RéférenceArrêté du 10 octobre 1988 MODIFIANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ECONOMIE SOCIALE FAMILIALE, JO du 23 novembre 1988, NOR MENL8801781ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 23 mars 1978 · abroge
Décret n°86-496 du 14 mars 1986 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000298425, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).