Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juin 1988 PROROGEANT LES DISPOSITIONS DE PRECEDENTS ARRETES RELATIFS AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DE BTS BIOTECHNOLOGIE,MAINTENANCE,PRODUCTIQUE,EQUIPEMENT TECHNIQUE-ENERGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 juin 1988
Publié le24 juin 1988
PublicationJORF du 24 juin 1988
NORMENL8800836A
IdentifiantJORFTEXT000000300070
RéférenceArrêté du 16 juin 1988 PROROGEANT LES DISPOSITIONS DE PRECEDENTS ARRETES RELATIFS AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DE BTS BIOTECHNOLOGIE,MAINTENANCE,PRODUCTIQUE,EQUIPEMENT TECHNIQUE-ENERGIE, JO du 24 juin 1988, NOR MENL8800836ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA4

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000300070, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).