Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juillet 1987 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR "EQUIPEMENT TECHNIQUE,ENERGIE" (OPTIONS: A: TECHNIQUES DU TOIT,PLOMBERIE,CHAUFFAGE; B: INSTALLATIONS THERMIQUES,CLIMATISATION; C: INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES,CLIMATISATION; D: TRANSPORT,DISTRIBUTION,UTILISATION DES GAZ)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 août 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juillet 1987
Publié le27 août 1987
PublicationJORF du 27 août 1987
NORMENL8700442A
IdentifiantJORFTEXT000000662575
RéférenceArrêté du 17 juillet 1987 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR "EQUIPEMENT TECHNIQUE,ENERGIE" (OPTIONS: A: TECHNIQUES DU TOIT,PLOMBERIE,CHAUFFAGE; B: INSTALLATIONS THERMIQUES,CLIMATISATION; C: INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES,CLIMATISATION; D: TRANSPORT,DISTRIBUTION,UTILISATION DES GAZ), JO du 27 août 1987, NOR MENL8700442ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000662575, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).