Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 avril 1980 ATTRIBUTION DE BOURSES DESTINEES A PERMETTRE LA FORMATION ET L'ENTRAINEMENT DES JEUNES GENS DANS LES DIVERSES ACTIVITES AERONAUTIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 avril 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 avril 1980
Publié le16 avril 1980
PublicationJORF du 16 avril 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000308919
RéférenceArrêté du 8 avril 1980 ATTRIBUTION DE BOURSES DESTINEES A PERMETTRE LA FORMATION ET L'ENTRAINEMENT DES JEUNES GENS DANS LES DIVERSES ACTIVITES AERONAUTIQUES, JO du 16 avril 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA3

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Arrêté du 3 septembre 1975 · modifie
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Cité par 1 texte
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308919, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).