Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 27 octobre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 06-09-1976 RELATIF AUX ECOLES DE CADRES DE KINESITHERAPIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 11 novembre 1989
NatureArrêté
Signé le27 octobre 1989
Publié le11 novembre 1989
PublicationJORF du 11 novembre 1989
NORSPSP8902321A
IdentifiantJORFTEXT000000315414
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Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 6 septembre 1976 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
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