Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 27 octobre 1989 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1976 relatif aux écoles de cadres de kinésithérapie

Texte en vigueur, version consolidée au 2 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 11 novembre 1989
NatureArrêté
Signé le27 octobre 1989
Publié le11 novembre 1989
Articles2 articles en vigueur
NORSPSP8902321A
IdentifiantLEGITEXT000006059271
RéférenceArrêté du 27 octobre 1989 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1976 relatif aux écoles de cadres de kinésithérapie, version consolidée au 2 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006718853

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006718852

1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 septembre 1976 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 11 novembre 1989).

Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006059271, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.