Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 août 1991 FIXANT LA LISTE DES TITRES ET DIPLOMES PREVUS A L'ARTICLE 20 DU DECRET 90839 DU 21-09-1990 PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 août 1991
NatureArrêté
Signé le5 août 1991
Publié le20 août 1991
PublicationJORF n°193 du 20 août 1991
NORSANH9101838A
IdentifiantJORFTEXT000000315436
RéférenceArrêté du 5 août 1991 FIXANT LA LISTE DES TITRES ET DIPLOMES PREVUS A L'ARTICLE 20 DU DECRET 90839 DU 21-09-1990 PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE, JO du 20 août 1991, NOR SANH9101838AFac-similé du JO du 20 août 1991 →

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Décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 · application
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