Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 janvier 1989 FIXANT LES MODALITES DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS-ELEVES D'AGRONOMIE A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES APPLIQUEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 janvier 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 janvier 1989
NatureArrêté
Signé le2 janvier 1989
Publié le14 janvier 1989
PublicationJORF du 14 janvier 1989
NORAGRA8802106A
IdentifiantJORFTEXT000000318662
RéférenceArrêté du 2 janvier 1989 FIXANT LES MODALITES DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS-ELEVES D'AGRONOMIE A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES APPLIQUEES, JO du 14 janvier 1989, NOR AGRA8802106ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000318662, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).