Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 septembre 1988 FIXANT LA COMPOSITION DU JURY DE PASSAGE ET DU JURY DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 octobre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 septembre 1988
Publié le4 octobre 1988
PublicationJORF du 4 octobre 1988
NORDEFA8801747A
IdentifiantJORFTEXT000000318878
RéférenceArrêté du 26 septembre 1988 FIXANT LA COMPOSITION DU JURY DE PASSAGE ET DU JURY DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 4 octobre 1988, NOR DEFA8801747ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°71-708 du 25 août 1971 · application
Arrêté du 28 mai 1984 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000318878, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).