Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 28 mai 1984 DU JURY DE PASSAGE ET DU JURY DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juin 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le28 mai 1984
Publié le16 juin 1984
PublicationJORF du 16 juin 1984
IdentifiantJORFTEXT000000841931
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Textes cités liens · DILA2
Décret n°71-708 du 25 août 1971 · application
Arrêté du 17 septembre 1975 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 26 septembre 1988 · abroge