Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 3 avril 1989 FIXANT LES MODALITES DE RECRUTEMENT DES BIBLIOTHECAIRES ADJOINTS PRINCIPAUX
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 avril 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 avril 1989
NatureArrêté
Signé le3 avril 1989
Publié le8 avril 1989
PublicationJORF du 8 avril 1989
NORMENU8900639A
IdentifiantJORFTEXT000000320596
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Décret n°50-428 du 5 avril 1950 · application
Arrêté du 16 mars 1984 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · application
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.