Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 septembre 1998 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN PREMIERE ANNEE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 septembre 1998
Publié le3 octobre 1998
PublicationJORF n°229 du 3 octobre 1998
NORMENU9802169A
IdentifiantJORFTEXT000000325498
RéférenceArrêté du 4 septembre 1998 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN PREMIERE ANNEE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN, JO du 3 octobre 1998, NOR MENU9802169AFac-similé du JO du 3 octobre 1998 →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000325498, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).