Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 octobre 1991 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE PREPARATOIRE AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 octobre 1991
Publié le17 octobre 1991
PublicationJORF n°243 du 17 octobre 1991
NORAGRE9102131A
IdentifiantJORFTEXT000000326473
RéférenceArrêté du 3 octobre 1991 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE PREPARATOIRE AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA), JO du 17 octobre 1991, NOR AGRE9102131AFac-similé du JO du 17 octobre 1991 →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°89-201 du 4 avril 1989 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 9 (VT) · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000326473, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).