Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 février 1991 RELATIF A L'APPELLATION D'ORIGINE VIN DELIMITE DE QUALITE SUPERIEURE "COTES DU VIVARAIS"

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mars 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 février 1991
Publié le15 mars 1991
PublicationJORF n°64 du 15 mars 1991
NORECOC9100023A
IdentifiantJORFTEXT000000326701
RéférenceArrêté du 27 février 1991 RELATIF A L'APPELLATION D'ORIGINE VIN DELIMITE DE QUALITE SUPERIEURE "COTES DU VIVARAIS", JO du 15 mars 1991, NOR ECOC9100023AFac-similé du JO du 15 mars 1991 →

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Fac-similé du JO du 15 mars 1991 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°60-1284 du 30 novembre 1960 · application
Arrêté du 8 août 1962 · modifie
Cité par 1 texte
DECRET · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000326701, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).